Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Les Vergers de Vendée
/
Tout en Vrac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tout en Vrac
Les Vergers de Vendée

Numéro de dépôt :
4592625
Date de dépôt :
22/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
Tout en Vrac de Les Vergers de Vendée

Présentation de la marque Tout en Vrac

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par Les Vergers de Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tout en Vrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est Les Vergers de Vendée domicilié(e) Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Charles GAZEAU domicilié(e) Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France.

La marque Tout en Vrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tout en Vrac arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

Les Vergers de Vendée a également déposé les autres marques suivantes : Près de chez vous, bien de chez nous , Le Rucher du Verger , DE NOTRE PRODUCTION , Jus de Pommes Rosé , La Cave du Verger , DE NOTRE PRODUCTION , Le Glacier du verger , L'épicier du verger


Les Vergers de Vendée - Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France


Monsieur Jean-Charles GAZEAU - Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Fruits secs ; légumes séchés ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.